Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Sté d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d'Azur
/
OpenFricheMap Provence-Alpes-Côte d'Azur
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

OpenFricheMap Provence-Alpes-Côte d'Azur
Sté d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d'Azur

Numéro de dépôt :
4626942
Date de dépôt :
24/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OpenFricheMap Provence-Alpes-Côte d\'Azur de Sté d\'Aménagement Foncier et d\'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d\'Azur

Présentation de la marque OpenFricheMap Provence-Alpes-Côte d'Azur

Déposée par voie électronique le 24 février 2020 par Sté d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OpenFricheMap Provence-Alpes-Côte d'Azur »

Le déposant est Sté d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d'Azur domicilié(e) route de la Durance - 04100 - Manosque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 38 42

Sté d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : OFM , Terr'Amenagement , OpenFricheMap , Géomarché , Terre Adonis


Sté d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d'Azur - route de la Durance - 04100 - Manosque - France


CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Errata de la publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Inscription le 3 juin 2020 - Retrait total n°788013 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-03

Base de données électronique interactive, applications logicielles téléchargeables, notamment pour téléphones intelligents ;

Services de mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques, de recueil de données dans un fichier central, de systématisation de données dans un fichier central ; services de recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers concernant des biens fonciers ; services de recueil de données dans un fichier central concernant le domaine foncier ;

Services d’études et d’informations en matière de biens fonciers (affaires immobilières) ;

Services de fourniture d’accès à des bases de données ;

Service de cartographie informatique et numérique en ligne, services de recherche en ligne de données géographiques, cartographiques et géologiques, services de fourniture de moteur de recherche d’informations sur des biens foncier, élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels et d’applications mobiles.